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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FABREGUE
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DUO SCHUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUO SCHUSS
FABREGUE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99798429
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2009

Présentation de la marque DUO SCHUSS

Déposée le 14 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) FABREGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUO SCHUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABREGUE domicilié(e) Boulevard Marcel Roux, 87500 SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 766 500 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Louis-Dominique POQUILLON Avocat au barreau de CASTRES - France.

La marque DUO SCHUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUO SCHUSS est expirée depuis le 14 juin 2009.

FABREGUE a également déposé les autres marques suivantes : ESSENTIEL , DUO SPRINT , DUO MATCH


FABREGUE, Société Anonyme - Boulevard Marcel Roux, 87500 SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE - France - SIREN 766500136


Maître Louis-Dominique POQUILLON Avocat au barreau de CASTRES - France


Inscription le 10 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487483 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Papier pour la papeterie ou l'imprimerie, articles de bureaux à l'exception des meubles.